Respect de la vie privée

Culture pour tous s’est doté d’une politique de confidentialité et d’un cadre de gouvernance des données que vous pouvez consulter dans son site Internet. La personne responsable de la protection des renseignements personnels au sein de l’organisation est Michel Vallée, président-directeur général. Pour toute question à ce sujet, écrivez-nous à l’adresse vieprivee@culturepourtous.ca.

Responsabilité

Les Journées de la culture et ses partenaires n’assument aucune responsabilité légale ou autre dans l’éventualité de préjudice, perte ou dommage que le public, les organisateurs, les bénévoles ou toute autre personne ou tout autre groupe pourraient subir en raison de l’utilisation de ce site web, ou relativement à toute activité prévue et diffusée dans le cadre de l’événement.

Les organisateurs d’activités, les exploitants de sites ou de festivals, les promoteurs, les services touristiques, les municipalités et tout autre coordonnateur ou gestionnaire peuvent, s’ils le souhaitent et en assument le coût, demander des conseils de professionnels concernant l’acquisition d’une assurance responsabilité civile pour couvrir leur événement ou activité.

Inscription d’activités

Il n’y a aucuns frais pour inscrire une activité à la programmation des Journées de la culture. Toute activité doit être offerte gratuitement au public au cours de la période désignée.

En inscrivant une ou des activités aux Journées de la culture, vous vous engagez à :

• Fournir les détails de vos activités et les mettre à jour au besoin afin d’assurer l’exactitude et la pertinence des renseignements en ligne;
• Utiliser le logo des Journées de la culture dans vos actions de promotion, et ce, en respectant les normes graphiques (vous pouvez télécharger le logo et le guide des normes graphiques à partir du site Web). Nous vous encourageons aussi à utiliser les affiches numériques que vous pouvez télécharger à partir de votre profil organisateur;
• Compléter après l’événement le sondage concernant votre participation.

Modalités d’utilisation du site web

À titre d’usager du site journeesdelaculture.qc.ca, vous comprenez et acceptez ce qui suit :

• Vous acceptez d’utiliser ce site exclusivement à des fins légitimes et de façon à ne pas contrevenir aux droits de qui que ce soit, ni à les restreindre ou à nuire à l’usage de ce site et à sa jouissance par quiconque.
• Les renseignements affichés dans le site peuvent être copiés, reproduits, republiés, téléchargés, affichés ou diffusés en vue d’aider à promouvoir les Journées de la culture et de créer un effet d’entraînement, sous réserve d’en mentionner la source (Journées de la culture). Si possible, nous vous prions de réacheminer vos visiteurs par hyperlien vers le site des Journées de la culture. Dans tous les autres cas et pour tout autre usage, vous devez obtenir au préalable la permission écrite des Journées de la culture.
• Vous êtes responsable de vos propres actions et de faire vos demandes d’autorisation, notamment en vue d’obtenir les droits pour utiliser ou soumettre du matériel assujetti aux lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, incluant notamment l’usage ou la publication des documents visuels dans ce site.
• Toute communication et tout matériel que vous envoyez ou affichez dans une section publique du site (notamment des données, questions, commentaires, suggestions ou autres) seront traités comme étant des renseignements non confidentiels, non assujettis au droit de propriété.
• Le contenu fourni par le public sera affiché tel quel. Nous ne sommes pas responsables du matériel fourni par les usagers, incluant les commentaires, minimessages (tweets), listes d’activités, etc.
• Nous ferons de notre mieux pour retirer tout contenu à caractère raciste, pornographique, diffamatoire ou illégal qui pourrait se glisser dans le site. Si toutefois vous y trouviez un tel contenu, communiquez immédiatement avec les Journées de la culture. Nous prendrons les mesures qui s’imposent.
• Les Journées de la culture ne garantissent pas que les fonctions contenues dans son site seront exemptes d’erreur, ni qu’elles ne subiront aucune interruption. Les Journées de la culture ne garantissent pas non plus que son site ou le serveur qui l’héberge sont exempts de virus ou de bogues, ni qu’ils puissent tenir compte de toutes les fonctionnalités, de la précision et de la fiabilité du matériel fourni.
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